Déposée le 6 août 1996 par LACUISSE Jacques et MOREL Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO - REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-37 du 13 septembre 1996.
Les déposants sont LACUISSE Jacques, domicilié(e) 27110 LE TRONCQ - France et MOREL Philippe, domicilié(e) 11 rue FELIBRES, 13090 AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACUISSE Jacques - France.
La marque BIO - REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO - REGAL est expirée depuis le 6 août 2006.
LACUISSE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : EXO REGAL
LACUISSE Jacques - 27110 LE TRONCQ - France
MOREL Philippe - 11 rue FELIBRES, 13090 AIX EN PROVENCE - France
LACUISSE Jacques - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour la terre. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) issus de l'agriculture biologique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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